Horaire et Réglement d'ordre intérieur (R.O.I.)

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HORAIRE

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

 


Horaire

LE MATIN :

Début des cours                                         8h30

Récréation des primaires                             10h10-10h30

Récréation des maternelles                         10h35-10h55

Fin des cours                                              12h20

 

L’APRÈS-MIDI :

Début des cours                                         13h40

Fin des cours                                             15h20

Fin des cours LE VENDREDI                     14h30

 

Le jeudi, il y a NATATION suivant l’organisation trimestrielle, de 11h30 à 13h à la piscine du centre sportif de Blocry.

 


Règlement d'Ordre Intérieur   Version PDF

0. INDRODUCTION

En relation étroite avec les projets éducatif, pédagogique et d’établissement, le règlement d’ordre intérieur organise les conditions de vie en commun et définit les règles qui permettent à tous les partenaires de l’école de se situer.

L’A.S.B.L. Pouvoir Organisateur du Collège Saint-Etienne dont le siège se situe Avenue des Prisonniers de Guerre, 36 à Court-St-Etienne déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’enseignement catholique.

Notre école fait partie de l’entité BW3 qui regroupe 21 écoles libres de la région : 4 à Ottignies, 1 à Mont-St-Guibert, 2 à Genappe, 1 à Bousval, 1 à Sart-Dames-Avelines, 2 à Chastre, 1 à Perwez, 1 à Malèves-Ste-Marie, 1 à Huppaye, 2 à Jodoigne, 2 à Orp et 3 écoles d'enseignement spécialisé.

1. INSCRIPTION

Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents, de la personne légalement responsable.

Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde d’un mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat express d’une des personnes visées à l’alinéa 1 ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde (art.3 de la loi du 29/06/83 sur l’obligation scolaire).

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l’appréciation du chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l’élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n’est pas régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement.

Avant l’inscription, l’élève et ses parents ont pu prendre connaissance des documents suivants :

A l’inscription, les parents doivent fournir une composition de famille délivrée par leur commune de domiciliation.

Par l’inscription de l’élève dans l’établissement, les parents et l’élève en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, les règlements. (cfr Articles 76 et 79 du décret missions du 24 juillet 97)

La direction du Collège St-Etienne est seule habilitée à confirmer les inscriptions. Celles-ci peuvent être clôturées avant le premier jour ouvrable du mois de septembre pour manque de place.

Nul n’est admis comme élève régulier, s’il ne satisfait pas aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementaires, fixées en la matière.

L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet.

L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu’à la fin de sa scolarité, sauf :

Au cas où les parents auraient un comportement marquant le refus d’adhérer à l’un ou l’autre des différents projets et règlements repris ci-dessus, la direction se réserve le droit de refuser l’inscription ou la réinscription de l’élève, l’année suivante. (Cfr Articles 76 et 91 du décret missions du 24 juillet 97)

Sauf en cas de déménagement ou cas particulier, tout changement d’école est interdit par la loi après 30 jours de classe en maternelle et après le 30 septembre en primaire. Avant tout départ, les parents doivent demander à la direction les formulaires de changement d’école.

2. CONSÉQUENCES DE L’INSCRIPTION

2.1. Présence à l’école

L’élève est tenu de participer à tous les cours (y compris le cours de natation) et activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la direction après demande dûment justifiée.

Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant, de façon succincte mais complète, les tâches qui lui sont imposées à domicile. Les parents exerceront un contrôle en vérifiant chaque jour le journal de classe et en parafant le jour-même toute communication.

Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière. (Cfr Article 100 du décret missions du 24 juillet 97)

2.2. Les absences

Toute absence doit être justifiée.

Les seuls motifs légitimes d’absence sont les suivants :

Toute absence pour d’autres motifs sera considérée comme non justifiée

(circulaire ministérielle du 19 avril 95).

Ainsi, seront considérées comme non justifiées les absences pour fêtes non fixées au calendrier de la Communauté française, anticipation ou prolongation de congés officiels. Dans ce cas, nous prévenons l'inspection qui vous transmettra une lettre rappelant les obligations scolaires. A partir de 5 jours d'absence, le juge de la jeunesse sera prévenu.

A l’école primaire, tout retard non justifié sera notifié au journal de classe et à partir du 3ème retard pendant le même trimestre, l’élève sera passible d’une retenue après 15h30.

3. ORGANISATION DE L’ÉCOLE

      Ouverture de l’école

L’école est ouverte le matin dès 7h00 Avenue des Prisonniers de Guerre, 42. Une garderie est assurée le matin et le soir jusqu’à 18h au plus tard.

Une étude est organisée pour les élèves primaires les lundis, mardis et jeudis de 15h45 à 16h45. 

Les parents veilleront à respecter les heures d’ouverture et de fermeture de l’école.  En dehors de ces heures, les enfants ne sont pas sous la responsabilité de l’école.

      Organisation des déplacements

      Récréations

      Activités extra-scolaires

Toute activité extra-scolaire organisée par l’école dans un but pédagogique est obligatoire (classes de neige, …). 

Elle s’inscrit dans le projet de l’école.

      Le sens de la vie en commun

Les élèves, comme les personnes chargées de leur éducation mettront un point d’honneur à veiller au respect de l’autre par des attitudes et des propos corrects.  Ils veilleront à être polis à l’égard d’autrui et seront heureux de rendre service.  Ils respecteront les consignes données et le calme dans les déplacements.

      Tenue et santé

Les parents veilleront à ce que leur(s) enfant(s) ai(en)t une tenue correcte et une bonne hygiène corporelle.  Les poux font malheureusement partie des risques à l’école ; il est donc souhaitable de vérifier régulièrement les cheveux des enfants et de les traiter immédiatement s’il y a lieu, en n’oubliant pas vêtements et literie.

Un enfant malade ne peut suivre les cours à l’école avec efficacité ; ses parents le garderont à la maison afin qu’il guérisse et ne contamine pas ses petits camarades.  L’école ne peut ni assurer le service d’infirmerie ni donner des médicaments.

      Respect des lieux et du matériel

Les élèves doivent respecter les lieux où ils vivent et le matériel mis à leur disposition.  Toute détérioration volontaire sera sanctionnée selon la gravité et une participation aux frais sera demandée aux parents pour les réparations éventuelles qu’elle pourrait entraîner.

  4. ASSURANCES

Tout accident, qu’elle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre d’une activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais auprès du titulaire ou de la direction.

 

Le Pouvoir Organisateur a souscrit des polices collectives d’assurance scolaire qui couvrent deux volets :

-          l’assurance responsabilité civile et

-          l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à l’assuré.

Par assuré, il a lieu d’entendre :

 

Par tiers, il y a lieu d’entendre toute autre personne que le preneur d’assurance et le Pouvoir Organisateur.

La responsabilité civile que les assurés pourraient encourir sur le chemin de l’école n’est pas couverte

L’assurance « accident » couvre les accidents corporels survenus à l’assuré à concurrence des montants fixés dans le contrat d’assurance.  L’assurance couvre les frais médicaux, l’invalidité permanente et le décès.

Pour être couvert par l’assurance sur le chemin de l’école (comme piéton), l’élève doit venir à l’école et rentrer chez lui par le chemin le plus court.

Les dégâts occasionnés aux vêtements ne sont pas remboursés par l’assurance de l’école.  Les vols et le bris des lunettes ne sont pas couverts.

5. SANCTIONS

Les sanctions prévues au Collège Saint-Etienne sont par ordre croissant :

6. DIVERS

6.1. Il est demandé de marquer les vêtements ou objets appartenant à l’enfant. Il existe un endroit pour les objets perdus dans chaque bâtiment. A la fin de chaque trimestre, une exposition d’objets perdus est organisée. Tout objet non réclamé en fin d’année sera donné à une œuvre de bienfaisance.

6.2. La distribution de documents extérieurs à l’école ainsi que l’apposition d’affiches doivent faire l’objet d’une demande auprès de la direction.

6.3. Stationnement.

Sur l’avis de la police locale, les parents sont invités à respecter le dépose-minute et à favoriser un écoulement rapide de la circulation.  

Il n’est ni permis de stationner en deuxième file ni juste devant l’entrée du bâtiment (les entrées doivent toujours rester libres en cas de secours d’urgence) y compris le passage latéral côté Ravel (passage des pompiers).

On peut s’arrêter un court moment, le temps nécessaire pour déposer ou embarquer son (ses) enfant(s).  Pour la sécurité des enfants, il est demandé aux parents de rouler lentement dans l’avenue des Prisonniers de Guerre.

Deux emplacements plus larges sur le parking sont strictement réservés aux personnes ayant un problème de mobilité.  Vous pouvez stationner sur le parking du secondaire au n°36. Il est interdit de laisser sa voiture sur le parking « Belgacom ».

7. DISPOSITIONS FINALES

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.

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